LES MENTIONS LÉGALES

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

ÉDITEUR DU SITE

DOMAINE LA COMMANDERIE
4 Rue du Dôme,
67530 Bœrsch
France
Tél. : + 33 (0)7 68 13 58 49

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par les url suivants : www.domaine-la-commanderie est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis.
Nous ne saurions être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

RESPONSABLE EDITORIAL

JULIE HUBER

CREATION DU SITE

STUDIO HELOISE BALLOCCHI

PHOTOGRAPHIES

NOM PRENOM PHOTOGRAPHE

Site photographe

© Tous droits réservés – DOMAINE LA COMMANDERIE

LIMITATION DE RESPONSABILITE

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, nous ne saurions être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager notre responsabilité.

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont notre propriété exclusive à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans notre accord exprès par écrit. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible aux URL cités ci-avant, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier, un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf avec notre autorisation expresse et préalable.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

HEBERGEUR

O2SWITCH
Siret : 510 909 807 00032

RCS Clermont Ferrand

SAS au capital de 100 000€

Conditions de service

INFORMATIONS ET EXCLUSION

Nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable du site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès des propriétaires des chambres d’hôtes, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Nous ne sommes en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site est susceptible d’utiliser des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

LIENS HYPERTEXTES

Notre site internet peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Nous ne disposons d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ces sites internet. Nous ne répondons pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni nous la garantissons. Nous ne pouvons être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs de notre site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans notre autorisation expresse et préalable.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction de notre site internet, il lui appartiendra d’adresser un email afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Nous nous réservons le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

RECHERCHE

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que nous reconnaissons ou acceptons quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

PRECAUTION D’USAGE

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc.

RESPONSABILITE

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Nous ne serons en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

DROIT D’ACCES

Conformément à la « loi Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit individuel d’accès aux informations vous concernant et de rectification concernant de ces dernières. Les données collectées par le biais des formulaires sont strictement dédiées au traitement de votre demande. Celle-ci ne sont jamais communiquées à des tiers.

Pour exercer votre droit d’accès, veuillez nous contacter aux coordonnées ci-près : bonjour@domaine-la-commanderie.com